LES CONDITIONS D'ADMISSION


Les parents doivent obligatoirement adhérés à l'association.


Nous accueillons les enfants de deux mois (lors de l'adaptation) à leur quatrième anniversaire.Du fait de la présence de la Souris Verte (HG) sur la commune du Coteau, la priorité est donné aux demandes d'accueil régulier (plus de 3 jours par semaine),et les attributions se font en fonctione de la date de demande.
Afin de faciliter l'organisation des familles, les fratries sont prioritaires.
Pour les enfants de 3/4 ans scolarisés, l'accueil en crèche n'est plus privilégié mais sera en fonction des places disponibles (après-midi et/ou mercredis et vacances scolaires) et de la nature de la demande.


Sont accueillis en priorité les enfants dont les parents paient des impots sur la commune de Roanne Aglomération ( ce qui inclut les résidents et les propriétaires de terrain d'entreprise ou de commerce sur les 40 communes de Roannais Agglomération).



La participation des familles à la garde de leur enfant est fixée en accord avec les services de la C A F.



LA COTISATION:

 
            Le prix de la cotisation annuelle à l'association est fixé par an et par famille. Celle-ci est révisable chaque année en fonction de l'augmentation du coût de la vie.
 
Adhésion à l’association :
 
50 € par an et par famille
 

Pour les entrées qui se font entre Septembre et Décembre
 
20 € pour les familles

Les pièces administratives à fournir

Lors de l'inscription, les parents doivent fournir:

* le numéro d'allocataire ou l'avis d'imposition pour les non allocataires CAF
* la photocopie du livret de famille
* la photocopie de la page de vaccination du carnet de santé
* un justificatif de domicile ou une attestation prouvant le règlement d'impot sur la commune (récent)
* un certificat d'aptitude à la vie en collectivité rempli par le médecin traitant de l'enfant
* une ordonnance d'antithermique (suppositoire ou sirop de paracétamol) à jour avec la date, le nom et le poids de l'enfant (à renouveler tous les 6 mois)
* une assurance responsabilité civile (de l'année en cours).

Les informations recueillies sont nécessaires à votre inscription. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la directrice.
Le départ de l'enfant doit être signalé par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant le départ de l'enfant. Le préavis court à partir de la date de réception de la lettre.




 




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